Le Nouveau Système de Transit Informatisé est devenu obligatoire depuis le 1er Avril 2004. Désormais, la circulation
des marchandises en suspension de droits et taxes dans la communauté européenne et les pays de l’AELE (Suisse, Islande, Norvége) est
soumise à une transmission informatisée de l’opération de transit.
La station EDIPOLE NSTI vous permet désormais d’envoyer votre déclaration de transit à la douane en format EDIFACT et de recevoir la validation
de votre transit permettant ainsi l’impression du document d’accompagnement (DocAcc) nécessaire à l’envoi des marchandises.
Le système, après vérification des garanties financières, signale à l’opérateur si sa marchandise est immédiatement libérée ou si elle l’objet
d’un contrôle par les services douaniers du bureau de départ.
L’opérateur signale l’arrivée de la marchandise au bureau d’arrivée et il sera informé du contrôle éventuel de la marchandise à destination.
En l’absence d’anomalie, le bureau de destination adresse un message apurant l’opération.
Le NSTI permet d’accélérer les procédures administratives en dématérialisant les transactions liées au placement sous le régime de transit,
d’optimiser les contrôles et de libérer plus rapidement les garanties. Il offre donc un avantage certain en terme de trésorerie et
d’accélération des flux de marchandises.
Le service EDIPOLE NSTI est agréée par la Douane sous la référence C2004-004 en tant que solution de connexion EDI et permet
à toute société de satisfaire aux exigences de la Douane en ce qui concerne l’utilisation du système NSTI.
Il permet d’envoyer et de traduire sans délai la déclaration du mouvement de transit et de recevoir le message de validation du mouvement
par le bureau de douane du départ associé au document d’accompagnement (DocAcc). Enfin une déclaration d’apurement est émise si aucune
anomalie n’est détectée au bureau de destination.
Dans certains cas, d’autres messages impliquant une intervention de l’opérateur peuvent être reçus :
Le service EDIPOLE NSTI fonctionne à partir d’un fichier de données issu de votre gestion commerciale (ERP, autres …)
suivant un format pré défini basé en majorité sur les informations contenues dans le DAU (Document Administratif Unique).
D’autres formats de fichier peuvent être utilisés en utilisant un programme de conversion de données que nous pouvons vous fournir.
Outre la formation au fonctionnement du service hébergé EDIPOLE NSTI , nous assurons la formation sur la procédure NSTI comprenant l’ensemble des messages et leur implication au niveau réglementaire et les procédures de secours à utiliser en cas de surcharge du système (Alerte rouge et Alerte noire).
